Déposée le 13 juillet 2000 par la société étrangère SEGA GAMES Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SONIC TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la société étrangère SEGA GAMES Co domicilié(e) 1-1-1 Nishi-Shinagawa,,
Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower,, Shinagawa-ku,
TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France.
La marque SONIC TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA GAMES Co., Ltd, Société de droit japonais - 1-1-1 Nishi-Shinagawa,,
Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower,, Shinagawa-ku,
TOKYO - Japon
Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
Mme GERARD Elisa - 50 chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443796 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663865 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°748002 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789832 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2748938 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26
Logiciels de jeux vidéo ; programmes de jeux pour ordinateurs ; cartouches, disques et cassettes de jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques vidéo ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo informatiques pour la maison ; cartouches de jeux, disques, cassettes et cartes de circuits contenant des programmes de jeux destinés à être utilisés avec des machines de jeux vidéo de poche ou d'arcade avec écrans intégrés ; machines de jeux vidéo à utiliser avec un récepteur de télévision, pour la maison ; enregistrements sonores et vidéo ; appareils de communication destinés aux réseaux informatiques mondiaux et aux communications téléphoniques et par satellite ; terminaux pour télévision interactive ; décodeurs pour la réception de signaux audio, vidéo ou de données codés ou compressés ; jeux d'arcade électroniques à prépaiement ou à jetons ; appareils de jeux informatiques pour galeries de jeux. Jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; machines de jeux vidéo domestiques et machine de jeux vidéo de poche, non conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision, jeux et jouets ; appareils de gymnastique et de sport ; jouets et poupées. Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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