Marque enregistrée - Marque en vigueur

SONIC - LE FILM
SEGA Games Co., Ltd.

Numéro de dépôt :
4627860
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
SONIC - LE FILM de SEGA Games Co

Présentation de la marque SONIC - LE FILM

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par SEGA Games Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONIC - LE FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est SEGA Games Co., Ltd. domicilié(e) Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower - Shinagawa-ku Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Madame Olivia Bernardeau-Paupe domicilié(e) 17 avenue Matignon - 75378 - Paris Cedex 08 - France.

La marque SONIC - LE FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONIC - LE FILM arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

SEGA Games Co a également déposé les autres marques suivantes : MEGA DRIVE , SONIC SHUFFLE , SONIC ADVENTURE , SONIC ET LE CHEVALIER NOIR , , SEGARER , SONIC 3D FLICKIES' ISLAND , GAME GEAR , SONIC TEAM , La Confrérie des Ténèbres


SEGA Games Co., Ltd. - Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower - Shinagawa-ku Tokyo - Japon


Hogan Lovells (Paris) LLP, Madame Olivia Bernardeau-Paupe - 17 avenue Matignon - 75378 - Paris Cedex 08 - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Bandes vidéo et vidéodisques enregistrés avec des films d'animation, des films d'action, des films d'aventure et des comédies; films et films cinématographiques téléchargeables d'animation, d'action, d'aventure et de comédie fournis par le biais d'un service de vidéo à la demande; films cinématographiques d'animation, d'action, d'aventure et de comédie; dessins animés; images animées, images et éléments graphiques téléchargeables pour ordinateurs, machines de jeux vidéo ou téléphones mobiles contenant des scènes et personnages tirés de dessins animés, de jeux informatiques et de jeux vidéo; publications électroniques, à savoir livres et magazines téléchargeables dans le domaine des films cinématographiques, jeux informatiques, des jeux vidéo, des dessins animés, de la musique, des jeux informatiques et des jeux vidéo; disques acoustiques comportant de la musique; fichiers musicaux téléchargeables par le biais de réseaux informatiques mondiaux et dispositifs sans fil; disques compacts audio enregistrés contenant de la musique, des dialogues et des sons de jeux vidéo; disques compacts, bandes et fichiers téléchargeables contenant des enregistrements sonores musicaux; dragonnes pour téléphones mobiles; étuis de protection pour téléphones cellulaires; programmes de jeux informatiques téléchargeables; programmes enregistrés de jeu sur ordinateur; logiciels de jeux informatiques téléchargeables; logiciels de jeux informatiques enregistrés; logiciels de jeux vidéo téléchargeables; logiciels de jeux vidéo enregistrés; programmes téléchargeables de jeux vidéo; programmes de jeux vidéo enregistrés; disques et cartouches de jeux vidéo; logiciels de jeux informatiques téléchargeables destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles et cellulaires; logiciels de jeux informatiques et de jeux vidéo téléchargeables ;

Vêtements, à savoir, tee-shirts, chemises, chandails, sweat-shirts, vestes, pyjamas, manteaux, maillots de bain, écharpes, gants, foulards, cravates, chaussettes, sous-vêtements, pantalons, jeans, shorts, jupes, slips, peignoirs; souliers; bottes; chaussures; chaussures de plage; galoches; demi-bottes; brodequins; sandales; baskets; chaussures de sport; sabots [chaussures]; chaussures à talons hauts; costumes de mascarade; déguisements, à savoir, déguisements pour enfants, costumes pour jeux de rôle; vêtements de sport, à savoir, maillots et pantalons de sport; chaussures de sport; chapellerie, à savoir chapeaux et bonnets ;

Véhicules [jouets]; poupées; poupées en peluche; jouets rembourrés; figurines d'action [jouets]; jouets pour animaux de compagnie; bijoux [jouets]; jouets pour le bain; jouets d'éveil électroniques; personnages de jeu en plastique; jouets éducatifs pour le développement des capacités cognitives des enfants; jeux de construction; puzzles; jouets d'éveil à activités multiples pour enfants; jeux de construction [jouets]; masques [jouets]; jeux de cartes à collectionner; cartes à jouer; jeux vidéo à prépaiement; machines de jeux d'arcade; machines de salles de jeux vidéo; machines de jeux automatiques à écran intégré; machines de jeux d'arcade distribuant des tickets (billets) ou des bons aux joueurs gagnants; machines de jeux d'arcade (grues) distribuant des tickets (billets) ou des bons aux joueurs gagnants; machines de jeux, à savoir machines à sous ;

Thé; café préparé et boissons à base de café; boissons préparées au cacao et à base de cacao; confiseries à base d'amandes, confiseries au chocolat, fondants (confiserie), gelées de fruits (confiserie), pâtes de fruits (confiserie), confiseries à base d'arachides, confiseries à base de fruits; pain et brioches; sandwiches; petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée; hamburgers; pizzas; hot-dogs; tourtes à la viande; crèmes glacées; préparations à base de céréales; raviolis chinois farcis; raviolis chinois cuits à la vapeur; sushi; boîtes à repas principalement composées de riz, et avec de la viande, du poisson ou des légumes (bento); ravioli; préparations instantanées pour beignets; préparations instantanées pour desserts; crêpes; sauces pour pâtes alimentaires; biscuits; cookies ;

Bière; boissons gazeuses sans alcool; jus de fruits; jus de légumes (boissons sans alcool) ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; boissons à base de petit-lait.