Déposée le 19 mars 1997 par la société étrangère SEGA Games Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la société étrangère SEGA Games Co domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA Games Co., Ltd., Société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon
Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330111 - Publication au BOPI 2006-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Inscription le 15 juin 2006 - Changement de dénomination n°435397 - Publication au BOPI 2006-06-15
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663865 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640740 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16
Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°748002 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789832 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, photographies, cartes à jouer, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Services de programmation destinés aux chaînes de télévision et aux câblodistributeurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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