Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER GENESIS 32
SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94527653
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque SUPER GENESIS 32

Déposée le 5 juillet 1994 par la société étrangère SEGA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER GENESIS 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société étrangère SEGA ENTERPRISES domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-Ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SUPER GENESIS 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER GENESIS 32 est expirée depuis le 5 juillet 2004.

SEGA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : SPACE FURY , CONVERT-A-GAME , VIRTUA STICK , SEGASATURN , SEGA PICO , WINTER HEAT , SEGA SPORTS DECATHLETE , ARCADE RACER , P. J. PIZZAZZ , ASTRO BLASTER


SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-Ku, TOKYO JAPON - Japon


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils pour jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un écran.Appareils pour jeux déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'une pièce de monnaie.Jeux et jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision.Appareils pour jeux électroniques autres que ceux concus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].