Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGA RALLY CHAMPIONSHIP
SEGA ENTERPRISES, LTD Une société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95562273
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2015

Présentation de la marque SEGA RALLY CHAMPIONSHIP

Déposée le 10 mars 1995 par la société étrangère SEGA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGA RALLY CHAMPIONSHIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société étrangère SEGA ENTERPRISES domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2280515) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2280515) - 75009 - France.

La marque SEGA RALLY CHAMPIONSHIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGA RALLY CHAMPIONSHIP est expirée depuis le 10 mars 2015.

SEGA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : SPACE FURY , CONVERT-A-GAME , VIRTUA STICK , SEGASATURN , SEGA PICO , WINTER HEAT , SEGA SPORTS DECATHLETE , ARCADE RACER , P. J. PIZZAZZ , ASTRO BLASTER


SEGA ENTERPRISES, LTD Une société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2280515) - Japon


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2280515) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415948 - Publication au BOPI 2005-07-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280515 - Publication au BOPI 2005-01-28

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision, cartouches de jeux pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, cassettes de jeux pour ordinateurs, équipements de jeux pour ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires, notamment disques, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision, appareils de jeux automatiques et déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, programmes de jeux électroniques.Jeux, jouets, poupées, appareils et articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël, jeux électroniques et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo à commande manuelle et appareils de jeux automatiques à pièce de monnaie ou jeton, aucun ne devant être utilisé avec des récepteurs de télévision.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissements y compris centres de jeux et salles de jeux dispensant des loisirs et amusements

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.