Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGA NETMERC
SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95568363
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque SEGA NETMERC

Déposée le 20 avril 1995 par la société étrangère SEGA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGA NETMERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société étrangère SEGA ENTERPRISES domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SEGA NETMERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA NETMERC est expirée depuis le 20 avril 2005.

SEGA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : SPACE FURY , CONVERT-A-GAME , VIRTUA STICK , SEGASATURN , SEGA PICO , WINTER HEAT , SEGA SPORTS DECATHLETE , ARCADE RACER , P. J. PIZZAZZ , ASTRO BLASTER


SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils électroniques; jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer;appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo; appareils et instruments pour l'exploitation de centres de divertissements; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision.Jeux, jouets, poupées, appareils et articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils de jeux vidéo et appareils de jeux vidéo à commande manuelle, aucun ne devant être utilisé avec des récepteurs de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].