Déposée le 22 mars 1995 par SEGA ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SEGASATURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est SEGA ENTERPRISES, LTD, domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque S SEGASATURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA ENTERPRISES, LTD - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Appareils électroniques; jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo; appareils et instruments pour l'exploitation de centres de divertissements; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision
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