Déposée le 7 mars 1995 par SEGA ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est SEGA ENTERPRISES, LTD, domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA ENTERPRISES, LTD - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision, cartouches de jeux pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, cassettes de jeux pour ordinateurs, équipements de jeux pour ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires, notamment disques, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision, appareils de jeux automatiques et déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, programmes de jeux électroniques.Jeux, jouets, poupées, appareils et articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël, jeux électroniques et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo à commande manuelle et appareils de jeux automatiques à pièce de monnaie ou jeton, aucun ne devant être utilisé avec des récepteurs de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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