Déposée le 20 juin 1997 par SEGA ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est SEGA ENTERPRISES, LTD., domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku TOKYO 144 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France.
La marque PLANETE SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA ENTERPRISES, LTD. - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku TOKYO 144 JAPON - Japon
Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France
Inscription le 19 octobre 1998 - Renonciation partielle n°264796 - Publication au BOPI 1998-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Appareils électroniques; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement des données et des images; logiciels d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux d'ordinateurs; disques, bandes et cassettes préenregistrés ou pour l'enregistrement de données et/ou d'images, enregistrements sonores et/ou vidéo; machines de jeux, machines de jeux vidéo, machines de jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; machines de jeux vidéo et de divertissement à prépaiement, à cartes ou à jetons; cartouches, cassettes et disques de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et vidéo; appareils et instruments de traitement des données pour la gestion de centres de jeux; équipement de jeux d'ordinateurs avec unités de mémoire intégrées; unités de mémoire pour équipement de jeux d'ordinateurs; lecteurs de disques compact à mémoire morte (dits CD-ROM); récepteurs de télévision; périphériques pour appareils de jeux vidéo personnels. Produits de l'imprimerie, publications,livres, magazines et journaux; papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cartonnages; matériel pour les artistes; instruments d'écriture; crayons, stylos; pinceaux, articles de papeterie; sous-mains; cartes de souhaits; décalcomanies; photographies; figurines en papier, cartes à jouer; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire ou articles de bureau (à l'exception des meubles). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Badges ornementaux; bandeaux pour les cheveux; articles décoratifs pour la chevelure; broches (accessoires d'habillement); boucles (accessoires d'habillement); pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie); ornement de chapeaux (non en métaux précieux); badges ornementaux; épinglettes; rosettes. Jeux électroniques et appareils de divertissement ne s'utilisant pas avec un récepteur de télévision; machines de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s'utilisant pas avec un récepteur de télévision; jeux et jouets; articles et appareils de gymnastique et de sport; jeux et poupées. Divertissement et notamment divertissement radiophonique et télévisé, divertissement cinématographique, musical, vidéo et théâtral; centres de jeux dispensant des loisirs et amusements; services de parcs d'attractions; services de divertissement par jeux d'arcade; services de divertissement par jeux électroniques; services de divertissement par jeux informatiques et vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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