Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGISTOIRE
SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95560170
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque LOGISTOIRE

Déposée le 24 février 1995 par la société étrangère SEGA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère SEGA ENTERPRISES domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LOGISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGISTOIRE est expirée depuis le 24 février 2005.

SEGA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : SPACE FURY , CONVERT-A-GAME , VIRTUA STICK , SEGASATURN , SEGA PICO , WINTER HEAT , SEGA SPORTS DECATHLETE , ARCADE RACER , P. J. PIZZAZZ , ASTRO BLASTER


SEGA ENTERPRISES, LTD, société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO 144 JAPON - Japon


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision, cartouches de jeux pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, cassettes de jeux pour ordinateurs, équipements de jeux pour ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires, notamment disques, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision, appareils de jeux automatiques et déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), boîtes en papier ou en carton, sacs en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, supports pour photographies; articles de papeterie, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; cartes à jouer

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.