Déposée le 28 février 1996 par la société étrangère SEGA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la société étrangère SEGA CORPORATION domicilié(e) 2-12, Haneda 1-Chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-Chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296415 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 6 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417627 - Publication au BOPI 2005-09-06
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601447 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663865 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°748002 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789832 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils électroniques à savoir jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer;appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie,d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo; appareils et instruments pour l'exploitation de centres de divertissements; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision; appareils périphériques conçus pour être utilisés avec des appareils de jeux vidéo
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