Déposée le 6 septembre 1985 par la société étrangère SEGA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SEGA CORPORATION domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2052368 - Publication au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290129 - Publication au BOPI 2005-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 6 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417627 - Publication au BOPI 2005-09-06
Renouvellement sans limitation le 13 août 2015 n°2595087 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-13
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663865 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°748002 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789832 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Appareils à musique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton;appareils et instruments électriques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton (juke box);appareils de divertissement déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton, tels que : jeux de tir de tous types, jeux de fantaisie, jeux d'entraînement de frappe, jeux pour mesurer la force jeux de golf, jeux de base-ball, jeux de basket-ball, jeux de football, jouets.Micro-ordinateur à usage professionnel, domestique et pour l'éducation, et cartouches contenant les cartes de circuits imprimés, les disquettes, les bandes et autres appareils contenant le programme destiné à mettre en oeuvre lesdits ordinateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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