Déposée le 18 octobre 1996 par la société étrangère SEGA CORPORATION Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEP SCAN »
Le déposant est la société étrangère SEGA CORPORATION Une domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2314517) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2314517) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA CORPORATION Une société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2314517) - Japon
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2314517) - 75009 - France
Inscription le 15 juin 2006 - Changement de dénomination n°435397 - Publication au BOPI 2006-06-15
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314517 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663865 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs, programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo: appareils et équipements pour le divertissement, simulateurs, utilisés dans des salles ou des espaces de divertissement; appareils et équipements pour le jeu, simulateurs, utilisés dans des salles ou des espaces de jeu; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision
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