Déposée le 25 juillet 1995 par la société étrangère SEGA CORPORATION Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEADALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la société étrangère SEGA CORPORATION Une domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2290131) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2290131) - 75009 - France.
La marque DEADALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGA CORPORATION Une société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku Tokyo,Japon (dossier no 2290131) - Japon
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2290131) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 6 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417627 - Publication au BOPI 2005-09-06
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290131 - Publication au BOPI 2005-06-07
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la tranformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils électroniques; jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo; appareils et instruments pour l'exploitation de centres de divertissement; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision.Jeux, jouets, poupées, appareils et articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils de jeux vidéo et appareils de jeux vidéo à commande manuelle, aucun ne devant être utilisé avec des recepteurs de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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