Déposée le 12 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALUSAM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEG domicilié(e) Allée du Pont Noget Z.I. de Jericho - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALUSAM est expirée depuis le 12 octobre 2019.
SEG, société par actions simplifiée - Allée du Pont Noget Z.I. de Jericho - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France - SIREN 305836280
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154181 - Publication au BOPI 1999-10-01
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421832 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Carrosseries industrielles. Constructions et réparations
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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