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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFT
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AIR SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR SOLEIL
SEFT, SAS

Numéro de dépôt :
3736463
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/05/2020
AIR SOLEIL de SEFT

Présentation de la marque AIR SOLEIL

Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AIR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFT domicilié(e) 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 828 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFT domicilié(e) 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

La marque AIR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR SOLEIL est expirée depuis le 7 mai 2020.

SEFT a également déposé les autres marques suivantes : POLYPAC


SEFT, SAS - 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 513828814


SEFT - 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.