Déposée le 11 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEFOLUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIS BY MULTIPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEFOLUX domicilié(e) 54, Boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.
La marque BIS BY MULTIPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEFOLUX Sàrl - 54, Boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG - France
Richard A. BUCHEL AVOCAT - France
Inscription le 12 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415295 - Publication au BOPI 2005-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 11 janvier 2010 - Concession de licence n°513729 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 9 novembre 2011 - Concession de licence n°561490 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
- cosmétiques, parfums, savons, eaux de toilettes, huiles essentielles, shampoings, désodorisants à usage personnel, lotions et crèmes pour le corps et les cheveux. - parapluies, parasols, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, portefeuilles, bourses, cartables, porte-documents, porte-monnaie (non en métaux précieux). - vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), ceintures, gants (habillement), écharpes, foulards, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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