Déposée le 8 novembre 2004 par la société étrangère SEFITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la société étrangère SEFITA domicilié(e) KM2 Route d'Agouraï - 50000 - MEKNES - Maroc.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque INANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INANOVA arrivera à expiration en date du 8 novembre 2024.
SEFITA a également déposé les autres marques suivantes : AVELANA
SEFITA, Société de droit marocain - KM2 Route d'Agouraï - 50000 - MEKNES - Maroc
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°616495 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616494 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Inscription le 10 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620000 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563050 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus destinés à l'habillement ; articles de literie ; linge de maison. Vêtements (habillement) ; vêtements confectionnés, vêtements de sport, de loisirs ; gants, gilets, manteaux, vestes, parkas, pull-overs, chemises, tee-shirts, pantalons ; maillots, peignoirs, écharpes, jupes, bermudas ; lingerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport ; chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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