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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEFIRAM
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ATOLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL
SEFIRAM S.A

Numéro de dépôt :
92431929
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SEFIRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEFIRAM domicilié(e) Sun 7 - RN 7 Lieu-dit La Canardière, 06210 MANDELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 898 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFIRAM S.A Sun 7 - RN 7 - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 24 août 2002.


SEFIRAM S.A - Sun 7 - RN 7 Lieu-dit La Canardière, 06210 MANDELIEU - France - SIREN 340898490


SEFIRAM S.A Sun 7 - RN 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Peintures.Couleurs, vernis, laques.Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Matières tinctoriales.Mordants.Résines naturelles à l'état brut.Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes