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Marques déposées par monsieur seffusatti nicolas
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Labach
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Labach
M. seffusatti nicolas
M. rollin matthieu

Numéro de dépôt :
3980030
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
Labach de seffusatti nicolas

Présentation de la marque Labach

Déposée le 31 janvier 2013 par monsieur seffusatti nicolas et monsieur rollin matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Labach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont monsieur seffusatti nicolas domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France et monsieur rollin matthieu domicilié(e) 131 rue du plateau - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. seffusatti nicolas domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

La marque Labach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Labach est expirée depuis le 31 janvier 2023.

seffusatti nicolas a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Clavius , Fief de France , Moulin Des Mages , CAMARY , Patronus


M. seffusatti nicolas - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France

M. rollin matthieu - 131 rue du plateau - 34790 - GRABELS - France


M. seffusatti nicolas - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.