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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION
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HubMail
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HubMail
SEFAS INNOVATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3667575
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2029
HubMail de SEFAS INNOVATION

Présentation de la marque HubMail

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HubMail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION domicilié(e) 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque HubMail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HubMail arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

SEFAS INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : Sefas Innovation , Open Print DocHouse , SEFAS INNOVATION OPEN PRINT , HUB2ONE , HARMONIE COMMUNICATION SUITE , Harmonie Communication Designer , Harmonie Communication Platform , Open Print WorkShop , Open Print Production WorkShop , Open Print


SEFAS INNOVATION, Société anonyme - 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 542073176


Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536900 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778663 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738032 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de correspondances postales et de documents ; logiciels destinés à la massification de courriers et de documents ; appareils et instruments de télécommunications destinés à la gestion de documents et du courrier ; supports d'enregistrement de données à savoir de courriers ; ordinateurs et périphériques informatiques pour le traitement de documents ; programmes d'ordinateur et logiciels pour le traitement, la création et la gestion des documents ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de documents, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de types Internet.

Abonnement en matière de télécommunication d'informations écrites et de documents ; abonnement à des bases de données incorporant des documents et à un centre de fournisseur d'accès à des documents.

Télécommunication de documents et d'informations écrites ; notamment télécommunication multimédias, par câbles, par satellite, électronique, numérique, hertzienne, informatique ; transmission, diffusion et visualisation d'informations écrites et de documents ; échange électronique de documents et d'informations écrites ; service de courrier et de messagerie électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs permettant l'échange de documents et d'informations écrites ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange de documents et d'informations écrites ;

Conseil technique, assistance technique et expertise technique rendus par des ingénieurs dans le domaine du courrier égrené ; étude de projets techniques et recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine du courrier égrené, de la massification du courrier, dans le traitement informatique et électronique et électronique du courrier.