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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION
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Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess)
SEFAS INNOVATION, SA

Numéro de dépôt :
4230142
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess) de SEFAS INNOVATION

Présentation de la marque Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess)

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEFAS INNOVATION domicilié(e) 10 Avenue du Général de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent Descatoire domicilié(e) 10 Avenue du Général de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France.

La marque Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonie Communication Suite eAccess (HCS eAccess) arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

SEFAS INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : Sefas Innovation , Open Print DocHouse , SEFAS INNOVATION OPEN PRINT , HUB2ONE , HARMONIE COMMUNICATION SUITE , Harmonie Communication Designer , Harmonie Communication Platform , Open Print WorkShop , Open Print Production WorkShop , Open Print


SEFAS INNOVATION, SA - 10 Avenue du Général de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France - SIREN 542073176


M. Florent Descatoire - 10 Avenue du Général de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Logiciels de gestion documentaire interactive omnicanal (programmes enregistrés) ;

Conception et développement de logiciels de gestion documentaire interactive omnicanal ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de gestion documentaire interactive omnicanal ; logiciels de gestion documentaire interactive omnicanal-services (SaaS).