Déposée le 9 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAR FYLTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FYLTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAR FYLTIS domicilié(e) 89, rue de la Villette - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 288 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FYLTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FYLTIS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.
SEFAR FYLTIS a également déposé les autres marques suivantes : NYTREL , NYCOM , MONOTREL , SYDEO
SEFAR FYLTIS, Société par Actions Simplifiée - 89, rue de la Villette - 69003 - LYON - France - SIREN 885450288
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Renouvellement sans limitation n°2129363 - Publication au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388840 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67271 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492056 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67272 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191896 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 30 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265848 - Publication au BOPI 1998-10-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699461 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30
Appareils ou tissus filtrants (tissus métalliques), tissus en fibres naturelles ou synthétiques, feutres aiguilletés.Tissus industriels et de plein air.Appareils électromécaniques destinés à la filtration ou au dépoussiérage. Courroies, organes de machines composés de textiles et de matières plastiques ou naturelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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