Déposée le 6 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « sefama International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA domicilié(e) 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAÔNE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA S.A.S. domicilié(e) 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAÔNE - 69400 - France.
La marque sefama International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sefama International est expirée depuis le 6 août 2012.
SEFAMA a également déposé les autres marques suivantes : FAM
SEFAMA S.A.S. - 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAÔNE - 69400 - France - SIREN 442867818
SEFAMA S.A.S. - 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAÔNE - 69400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Outils et instruments à main entraînés manuellement (coutellerie, fourchettes, cuillères...) Appareils de cuisson et installations sanitaires Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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