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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONALAU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 €
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Sefama International
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sefama International
SEFAMA INTERNATIONAL - SAS AU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 €

Numéro de dépôt :
3185395
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/09/2012
Sefama International de SEFAMA INTERNATIONALAU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 €

Présentation de la marque Sefama International

Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONALAU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Sefama International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONALAU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 € domicilié(e) 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, CHEMIN DES POMMIÈRES,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France.

La marque Sefama International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sefama International est expirée depuis le 26 septembre 2012.


SEFAMA INTERNATIONAL - SAS AU CAPITAL SOCIAL DE 490.000 € - 246 CHEMIN DES POMMIERES,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818


SEFAMA INTERNATIONAL - 246, CHEMIN DES POMMIÈRES,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Outils et instruments à main entrainés manuellement (coutellerie fourchettes, cuillères, ...) - Appareils de cuisson et installations sanitaires - Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.