Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SILICOMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA International domicilié(e) 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA International domicilié(e) 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France.
La marque SILICOMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEFAMA International SAS - 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818
SEFAMA International - 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillères, paniers verseurs en métal, ouvre-boîte non électrique, casse-noix, ciseaux, pinces, pinces à sucre, pincettes, portionneuse à glace. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaquées, repose cuillers, porte ustensiles, pinceaux à pâtisserie, bols doseurs, bols à mixer, poires à four, toasteurs non électriques, gaufriers non électriques, crêpières, sorbetière non électrique, plats à servir, plats à cuisiner, saladiers, ustensiles de cuisson, fouets ou batteurs non électriques, moules à gâteaux, moules et plaques à empreinte, tapis de patisserie, moules à glaçons, glaçons en plastique, maniques, rouleaux à pâtisserie, pelles à servir, dessous de plats, spatules de cuisine.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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