Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSTIL
SEFAMA INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3236752
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/07/2013
MYSTIL de SEFAMA INTERNATIONAL

Présentation de la marque MYSTIL

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MYSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France.

La marque MYSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSTIL est expirée depuis le 17 juillet 2013.

SEFAMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Ami du Vin , STYLE ET FONCTION , CAN FREEZE , FREEZE BAG , SILICOMANIA , L'AMI DU CAFÉ , L'AMI DU THÉ , SILICONE MANIA , L'AMI DU VIN , AQUAFLEX


SEFAMA INTERNATIONAL SAS - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818


SEFAMA INTERNATIONAL - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

– outils et Instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. – meubles, glaces (miroirs), Cadres ; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, à savoir : Boîtes en bois, Bouchons non métalliques, Corbeilles non métalliques, plateaux de table, porte-révues, rayonnages. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux. peignes et éponges. – jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël, Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].