Déposée le 2 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEFAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « VENTIL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEFAM domicilié(e) Parc d'activités de Brabois Rue du bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Michel POUPON - France.
La marque VENTIL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTIL + est expirée depuis le 2 décembre 2001.
SEFAM a également déposé les autres marques suivantes : ERECTOSOMNOGRAPHE
SEFAM (Société Anonyme) - Parc d'activités de Brabois Rue du bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
le Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282640 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 12 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274460 - Publication au BOPI 1999-03-12
Appareil de respiration; appareil d'assistance respiratoire assisté par ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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