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Marques déposées par SEFA (Société d'Echange Franco-Africain
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CASAMANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASAMANCE
SEFA (Société d'Echange Franco-Africain)

Numéro de dépôt :
4536909
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
CASAMANCE de SEFA (Société d\'Echange Franco-Africain

Présentation de la marque CASAMANCE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par SEFA (Société d'Echange Franco-Africain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est SEFA (Société d'Echange Franco-Africain) domicilié(e) 5 Avenue Quirinal - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFA (Société d'Echange Franco-Africain), Monsieur Paul Anselme domicilié(e) 5 Avenue Quirinal - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque CASAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMANCE arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.


SEFA (Société d'Echange Franco-Africain) - 5 Avenue Quirinal - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France


SEFA (Société d'Echange Franco-Africain), Monsieur Paul Anselme - 5 Avenue Quirinal - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.