Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEF INDUSTRIE
/
SBS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBS
SEF INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4519329
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
SBS de SEF INDUSTRIE

Présentation de la marque SBS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par SEF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SEF INDUSTRIE domicilié(e) 9 RUE GUSTAVE EIFFEL - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.F.Industrie, Monsieur Fabrice VALOT domicilié(e) 9 rue Gustave Eiffel - 77610 - Fontenay Trésigny - France.

La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.


SEF INDUSTRIE - 9 RUE GUSTAVE EIFFEL - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France


S.E.F.Industrie, Monsieur Fabrice VALOT - 9 rue Gustave Eiffel - 77610 - Fontenay Trésigny - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 21 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798784 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; caravanes ;

Transport ; remorquage.