Marque enregistrée - Marque en vigueur

KERPAN
SEF BARILLET, SAS

Numéro de dépôt :
4396223
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
KERPAN de SEF BARILLET

Présentation de la marque KERPAN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEF BARILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KERPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEF BARILLET domicilié(e) 12 Rue du petit hameau - 45110 - Chateauneuf sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEF BARILLET, M. Henry Basset-Chercot domicilié(e) 12 Rue du petit hameau - 45110 - Chateauneuf sur loire - France.

La marque KERPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERPAN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

SEF BARILLET a également déposé les autres marques suivantes : Système COBAC , Menuiseries 60 , Extérieur Bois , SOLUTION BOIS ECO CONSTRUCTION , Construire bois® , M60 , BOISDEXTER , PANELCIM


SEF BARILLET, SAS - 12 Rue du petit hameau - 45110 - Chateauneuf sur Loire - France


SEF BARILLET, M. Henry Basset-Chercot - 12 Rue du petit hameau - 45110 - Chateauneuf sur loire - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Matériaux de construction non métalliques.