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Marques déposées par monsieur SEEWALD Régis
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ATP38
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATP38
M. SEEWALD Régis

Numéro de dépôt :
3701558
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2029
ATP38 de SEEWALD Régis

Présentation de la marque ATP38

Déposée le 28 décembre 2009 par monsieur SEEWALD Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est monsieur SEEWALD Régis domicilié(e) 14c Route de Sommentier, 1687 Vuisternens-devant-Romont - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SEEWALD Régis domicilié(e) 14c Route de Sommentier, 1687 Vuisternens-devant-Romont - Suisse.

La marque ATP38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATP38 arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

SEEWALD Régis a également déposé les autres marques suivantes : Concept Hair Clinic


M. SEEWALD Régis - 14c Route de Sommentier, 1687 Vuisternens-devant-Romont - Suisse


M. SEEWALD Régis - 14c Route de Sommentier, 1687 Vuisternens-devant-Romont - Suisse


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735063 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2019-12-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).