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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS
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Smart
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Smart
SAS SEEUWS

Numéro de dépôt :
3602970
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Smart de SEEUWS

Présentation de la marque Smart

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS domicilié(e) ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES,59241 MASNIERES - 59241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 348 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SEEUWS domicilié(e) ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES,59241 MASNIERES - 59241 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

SEEUWS a également déposé les autres marques suivantes : Platinium , SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets


SAS SEEUWS - ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES,59241 MASNIERES - 59241 - France - SIREN 353348717


SAS SEEUWS - ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES,59241 MASNIERES - 59241 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 30 juin 2009 - Rejet partiel n°500969 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501513 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Portes, fenêtres, fermetures et autres produits concernant les menuiseries du bâtiment : à savoir, métalliques, non métalliques et PVC.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.