Présentation de la marque AMI Artisans Menuisiers indépendants
Déposée le 28 octobre 1998 par SEEUWS DANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMI Artisans Menuisiers indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est SEEUWS DANY domicilié(e) 23 Rue de Vaucelles - 59258 - LESDAIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR SEEUWS Dany domicilié(e) 23 Rue de Vaucelles - 59258 - LESDAIN - France.
La marque AMI Artisans Menuisiers indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMI Artisans Menuisiers indépendants arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.
SEEUWS DANY - 23 Rue de Vaucelles - 59258 - LESDAIN - France
MR SEEUWS Dany - 23 Rue de Vaucelles - 59258 - LESDAIN - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386416 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 16 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314213 - Publication au BOPI 2001-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692209 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06
Portes, portes-fenêtres Fenêtres et fermetures à savoir : volets roulants, volets battants, persiennes, jalousie, et stores pour le bâtiment ; tous ces produits étant fabriqués par des artisans menuisiers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMI Artisans Menuisiers indépendants"
