Déposée le 14 mai 1993 par la société SEET socièté d'exploitation électro thermique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la société SEET socièté d'exploitation électro thermique domicilié(e) zac des Bordes Rouges, 77100 Nanteuil lès Meaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 088 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEET Zac des Bordes Rouges - France.
La marque IMPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPAC est expirée depuis le 14 mai 2003.
SEET socièté d'exploitation électro thermique a également déposé les autres marques suivantes : AIRSAT
SEET socièté d'exploitation électro thermique - zac des Bordes Rouges, 77100 Nanteuil lès Meaux - France - SIREN 343088746
SEET Zac des Bordes Rouges - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
- Brûleur à combustible gazeux et liquide - Chaudière à combustible liquide, solide et gazeux - Système de régulation et de contrôle combustion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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