Déposée le 12 novembre 1993 par SEERCROFT Limited UK Limited Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est SEERCROFT Limited UK Limited Company domicilié(e) Stourside Place, Station Road TN 23-1 PP ASHFORD,ANGLETERRE (dossier no 2263699) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erik de NEUFVILLE P/o Seercroft Ltd. domicilié(e) 7, square Lamartine,75116 PARIS (dossier no 2263699) - 75116 - France.
La marque TERRA COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA COTTA est expirée depuis le 12 novembre 2013.
SEERCROFT Limited UK Limited Company - Stourside Place, Station Road TN 23-1 PP ASHFORD,ANGLETERRE (dossier no 2263699) - Royaume-Uni
Erik de NEUFVILLE P/o Seercroft Ltd. - 7, square Lamartine,75116 PARIS (dossier no 2263699) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263699 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Tous objets d'art ou de décoration en métaux communs à savoir meubles métalliques, statuettes, figurines. Tous appareils d'éclairage et de décoration, à savoir lampadaires, lampes, lanternes, abats jour, appliques. Tous objets d'art ou de décoration en pierre, en béton ou en marbre à savoir bassins, fontaines, bustes et statues. Tous objets d'art en bois, en cire ou en platre. Tous meubles en bois ou métalliques. Tous objets pour la maison et le jardin en terre cuite, verrerie, porcelaine, céramique et faïence, à savoir : pots, cache-pots, supports pour plantes, services de vaisselle, bustes, statuettes et statues, colonnes, luminaires, masques, fontaines, tables, chaises, bancs, verres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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