Déposée le 5 février 2004 par SEER CROFT Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est SEER CROFT Ltd domicilié(e) Stourside Place, Station Road, ASHFORD TN 23 - IPP,ANGLETERRE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIK de NEUFVILLE (SEERCROFT) domicilié(e) 7, Square Lamartine,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TERRA COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIK de NEUFVILLE (SEERCROFT) - 7, Square Lamartine,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Objets d'art ou de décoration en métaux communs, notamment meubles métalliques, statues ou figurines (statuettes). Appareils d'eclairage d'éclairage ou de décoration, notamment lampadaires, lustres, appliques murales, lampes, lanternes et abats jour. Objets d'art en pierre, béton ou marbre, notamment statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre. Objets d'art en bois, cire, platre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment meubles, fauteuils, sièges, miroirs et cadres, urnes funéraires et vaisseliers, literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients en verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre-cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre-cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselles non en métaux précieux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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