Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne)
SEEM SAS

Numéro de dépôt :
3270477
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2014
ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne) de SEEM

Présentation de la marque ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne)

Déposée le 29 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM domicilié(e) 12 bis Place Henri Bergson,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 838 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEEM SAS M. Antoine Benetti domicilié(e) 12 bis Place Henri Bergson,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne) est expirée depuis le 29 janvier 2014.

SEEM a également déposé les autres marques suivantes : NET PRIVÉ , HENTAÏ MANGAS , SEEM , DVD SENSATIONS , DVD AMATEUR , DVD EXTREME , Edition du Frontispice


SEEM SAS - 12 bis Place Henri Bergson,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 434838744


SEEM SAS M. Antoine Benetti - 12 bis Place Henri Bergson,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

– supervision de travaux de construction – travaux de plomberie. – réseau de distribution de chaud et de froid, à savoir distribution des eaux. Distribution d'énergie. – production d'énergie traitement de déchets tri de déchets et matières premières de récupération.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.