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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM
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Edition du Frontispice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Edition du Frontispice
SEEM, SARL

Numéro de dépôt :
3815012
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Edition du Frontispice de SEEM

Présentation de la marque Edition du Frontispice

Déposée le 16 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Edition du Frontispice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM domicilié(e) 141 avenue de Verdun - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEEM domicilié(e) 141 avenue de Verdun - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Edition du Frontispice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edition du Frontispice est expirée depuis le 16 mars 2021.

SEEM a également déposé les autres marques suivantes : NET PRIVÉ , ELYVE (énergie pour Lyon et Villeurbanne) , HENTAÏ MANGAS , SEEM , DVD SENSATIONS , DVD AMATEUR , DVD EXTREME


SEEM, SARL - 141 avenue de Verdun - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


SEEM - 141 avenue de Verdun - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552608 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Produits de l'imprimerie ; livres ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publication de livres ; micro-édition.