Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOTRONIX
SEEM-SEMRAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99809410
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque THERMOTRONIX

Déposée le 23 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SEEM-SEMRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOTRONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEEM-SEMRAC domicilié(e) 15 avenue Victor Hugo, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 005 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque THERMOTRONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOTRONIX est expirée depuis le 23 août 2009.


SEEM-SEMRAC (société anonyme) - 15 avenue Victor Hugo, 92170 VANVES - France - SIREN 612005132


CABINET MOUTARD - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290245 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Installations de condensation. Condenseurs de vapeur ; condenseurs d'air par pression ; condenseurs de gaz. Échangeurs thermiques (parties de machines). Régulateurs de pression ; détendeurs de pression ; soupapes de pression. Régulateurs de vitesse. Appareils et instruments électroniques. Appareils et instruments de régulation et de mesurage. Indicateurs de température. Appareils de contrôle de chaleur ; dissipateurs de chaleur. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation. Appareils et installations de refroidissement ; refroidisseurs de liquides. Appareil et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres froides ; récipients frigorifiques ; plaques froides. Appareils et installations de climatisation. Échangeurs thermiques. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; générateurs de vapeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.