Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTEUX LA SOURCE
S.A.R.L. SEEM LA SOURCE

Numéro de dépôt :
3206113
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013
MONTEUX LA SOURCE de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque MONTEUX LA SOURCE

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTEUX LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque MONTEUX LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTEUX LA SOURCE est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , La Bastide bleu , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX , PREALPES


S.A.R.L. SEEM LA SOURCE - Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France - SIREN 443283890


Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Cosmétiques Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.