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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE
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Le petit Mas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit Mas
SEEM LA SOURCE SAS

Numéro de dépôt :
3270979
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/02/2014
Le petit Mas de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque Le petit Mas

Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le petit Mas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie MEREU domicilié(e) La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France.

La marque Le petit Mas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit Mas est expirée depuis le 2 février 2014.

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , La Bastide bleu , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX


SEEM LA SOURCE SAS - Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France - SIREN 443283890


Mélanie MEREU - La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades nectars de fruits, sodas apéritifs sans alcool.