Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bastide Bleue
SEEM La Source

Numéro de dépôt :
3335374
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
La Bastide Bleue de SEEM La Source

Présentation de la marque La Bastide Bleue

Déposée le 12 janvier 2005 par la société SEEM La Source auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bastide Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la société SEEM La Source domicilié(e) La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELANIE MEREU domicilié(e) La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France.

La marque La Bastide Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide Bleue est expirée depuis le 12 janvier 2015.

SEEM La Source a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , La Bastide bleu , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX


SEEM La Source - La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France - SIREN 443283890


MELANIE MEREU - La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.