Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Bastide bleu
SEEM LA SOURCE SAS

Numéro de dépôt :
3270977
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
La Bastide bleu de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque La Bastide bleu

Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Bastide bleu »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet, BP 8 AUBIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie MEREU domicilié(e) La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX , PREALPES


SEEM LA SOURCE SAS - Avenue Joseph Vernet, BP 8 AUBIGNAN - France - SIREN 443283890


Mélanie MEREU - La Grande Bastide,84740 VELLERON - 84740 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407287 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas apéritifs sans alcool.