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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM LA SOURCE
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AQUALIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALIGNE
S.A.R.L. SEEM LA SOURCE

Numéro de dépôt :
3206114
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013
AQUALIGNE de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque AQUALIGNE

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque AQUALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIGNE est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , La Bastide bleu , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX


S.A.R.L. SEEM LA SOURCE - Avenue Joseph Vernet, BP 8,84810 AUBIGNAN - 84810 - France - SIREN 443283890


Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Cosmétiques Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Distribution des eaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.