Marque enregistrée - Marque en vigueur

smile
SEEDECK Limited, Société de droit de l'Ile de Man

Numéro de dépôt :
4220266
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2025
smile de SEEDECK Limited

Présentation de la marque smile

Déposée le 26 octobre 2015 par la société étrangère SEEDECK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société étrangère SEEDECK Limited domicilié(e) Suite 1, 4th Floor, Exchange House, 54/58 Athol Street, IM1 1JD DOUGLAS - Île de Man.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque smile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smile arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

SEEDECK Limited a également déposé les autres marques suivantes : DIGICEL SELECT , DIGICEL FLEX , DIGICHAT , Digicel , flexcard , DIGICEL LIVE , WIZZEE , DIGICEL PLAY , CORAL , Digicel live


SEEDECK Limited, Société de droit de l'Ile de Man - Suite 1, 4th Floor, Exchange House, 54/58 Athol Street, IM1 1JD DOUGLAS - Île de Man


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662364 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication ; appareils et instruments de communication de données ; appareils et instruments pour traitement, transmission, stockage, connexion, réception et récupération de données sous forme de données codées, texte, sons, images graphiques ou vidéos ou d'une combinaison de ces formats ; modems ; appareils et instruments de radio y compris appareils de radiomessagerie et appareils et instruments de fac-similé par radio ; cartes codées et lisibles par machine y compris cartes téléphoniques prépayées et cartes à mémoire ; supports pour le stockage d'informations, données, images et sons ; supports de données lisibles par machines ; musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet, y compris sites Web pour MP3 ; assistants numériques personnels ; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite ; appareils pour écouter de la musique téléchargée sur Internet ; chargeurs de batteries pour appareils de télécommunications ; batteries ; adaptateurs pour appareils de télécommunications ; radiotéléphones, téléphones portables et fixes ; appareils et instruments de télévision ; périphériques pour ordinateurs et télévisions ; ordinateurs y compris ordinateurs portatifs et bloc-notes électroniques ; agendas électroniques ; appareils et instruments de navigation et de localisation électroniques y compris systèmes de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments de navigation et de localisation par satellite ; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas rendus dans le cadre d'un programme de fidélité.

Papier, cartes, imprimés y compris annuaires imprimés, informations provenant d'annuaires, livres, magazines, périodiques et publications ; matériel de publicité sur le lieu de vente y compris affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ; décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de bureau ; calepins et carnets d'adresses ; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas rendus dans le cadre d'un programme de fidélité.

Services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; services de marketing et promotion des ventes pour des tiers ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas rendus dans le cadre d'un programme de fidélité.

Télécommunications ; services de télécommunications par téléphones mobiles et fixes, télécommunications par satellite, télécommunications cellulaires, services de radiotéléphonie et de téléphonie cellulaire, services de fac-similé par radio, services de radiomessagerie et de communications radio ; transmission et réception par radio ; location et crédit-bail sur des appareils de télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé radio ; communication de données par radio, télécommunications par satellite ; services de répondeurs téléphoniques automatiques ; services d'appels personnels ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou vol ; fourniture de services Internet, en particulier de services d'accès à Internet ; télécommunication d'informations (y compris de pages Web), de programmes d'ordinateurs et de toute autre forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils de télécommunications ; fourniture de services d'annuaire ; fourniture de services géodépendants pour des appareils de télécommunications ; services de télécommunication sans fil par la technologie dite WAP y compris par canaux de communication sécurisés ; fourniture d'informations concernant des téléphones et des appareils et instruments de télécommunications ou les identifiant ; fourniture de services d'annuaire ; services d'échanges de données ; transfert de données par télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex ; services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d'images graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ; fourniture de services portant sur les réseaux de données ; services de visioconférence ; services de visiophonie ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas rendus dans le cadre d'un programme de fidélité.

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; fourniture de lignes de discussion [chat] ; organisation de jeux questions-réponses [quiz] par le biais d'Internet ou d'un autre réseau électronique ; activités sportives et culturelles ; services pour expositions ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et services pour expositions ; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; services de réservation de billets pour des évènements sportifs, culturels et de divertissement ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous forme de texte, d'informations et de données audio ou vidéo ; mise à disposition de conférences, groupes de discussion et de forums [chat] de discussion électroniques ; services de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet ; mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3 ; informations sur la mode par voie de télécommunications, à partir d'une base de données informatiques ou Internet ; fourniture d'informations relatives à tous les services précités ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas rendus dans le cadre d'un programme de fidélité.