Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGICEL
SEEDECK Limited, Société de droit de l'Ile de Man

Numéro de dépôt :
3514064
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027
DIGICEL de SEEDECK Limited

Présentation de la marque DIGICEL

Déposée le 17 juillet 2007 par la société étrangère SEEDECK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la société étrangère SEEDECK Limited domicilié(e) Suite 1, 4th Floor, Exchange House, 54/58 Athol Street, Man (Île de), IM1 1JD DOUGLAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DIGICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGICEL arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

SEEDECK Limited a également déposé les autres marques suivantes : DIGICEL SELECT , DIGICEL FLEX , DIGICHAT , Digicel , flexcard , DIGICEL LIVE , WIZZEE , smile , DIGICEL PLAY , CORAL


SEEDECK Limited, Société de droit de l'Ile de Man - Suite 1, 4th Floor, Exchange House, 54/58 Athol Street, Man (Île de), IM1 1JD DOUGLAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637735 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655154 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Appareils et instruments de télécommunications de communication et de téléphonie ; appareils et instruments de communication de données ; appareils et instruments pour le traitement, le stockage, la journalisation, la réception, la récupération de données sous la forme de données codées, de texte, de sons, d'images graphiques ou de vidéo ou la combinaison de ces formats ; modems, appareils et instruments de radio communication, y compris les appareils et instruments de téléappel par radio et fac-similé radio ; cartes codées lisibles par machine y compris les cartes de téléphone prépayées et les cartes de crédit ; cartes à puce ; supports de stockage des informations, données, images et sons ; médias lisibles par machine ; musique numérique (téléchargeable) fournie par une base de données informatique ou le réseau Internet, y compris les sites Internet proposant des fichiers MP3 ; assistants numériques personnels ; émetteurs et récepteurs par satellite ; appareils pour écouter de la musique téléchargée sur le réseau Internet ; chargeurs de batterie pour appareils de télécommunications ; adaptateurs pour les appareils de télécommunication ; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes ; films, images vidéo, sons et images graphiques téléchargeables sur le réseau Internet ; appareils et instruments de télévision ; équipement périphérique pour télévisions et ordinateurs ; appareils de jeux électriques et électroniques compris en classe 9 ; ordinateurs, y compris ordinateurs portables et ordinateurs blocs-notes ; organiseurs électroniques personnels ; appareils et instruments de navigation et positionnement électroniques, y compris les systèmes de positionnement global ; appareils et instruments de navigation et de positionnement satellite ; kit mains-libres pour la voiture ou le bureau incorporant un interphone et permettant l'utilisation d'un téléphone sans les mains ; socles téléphones pour la voiture ; pièces et parties constitutives de tous les produits susmentionnés comprises en classe 9 ; logiciels ; sonneries et logos téléchargeables pour téléphones mobiles ; mémoire vive pour compact discs ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne depuis une base de données informatique, le réseau Internet ou tout autre réseau électronique.

Papier, cartes, imprimés y compris annuaires imprimés, livres, magazines, périodiques et publications ; matériel de publicité y compris affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ; décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (excepté les appareils) ; calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de bureau ; calepins et carnets d'adresses.

Vêtements, chapellerie, chaussures.

Télécommunications, télécommunications et téléphone mobile(s) et fixe(s), télécommunications par satellite, télécommunications cellulaires, radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services de téléappel et de radiocommunication ; transmission et réception par radio ; location sur des appareils de télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé radio ; communication de données par radio, télécommunications et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques automatiques ; services d'appels personnels ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou vol ; fourniture de services Internet, en particulier fourniture d'accès à un réseau Internet ; télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), de programmes d'ordinateurs et de toute autre forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture d'écrans d'affichage personnalisés d'appareils de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires ; service de localisation géographique pour les appareils de télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le protocole dits WAP (protocole d'application sans fil) y compris par canaux de communication sécurisés ; fourniture d'informations relatives à ou permettant l'identification des téléphones et appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires téléphoniques ; services d'échanges de données ; transfert de données par télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif, services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d'images graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ; services de fourniture de réseau de données ; services de visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d'accès à des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission de musique numérique pour les télécommunications. Exploitation de moteurs recherche d'informations ; transmission assistée par ordinateur de messages, données et images ; services de communication entre ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations sur les actualités ; informations relatives aux services susmentionnés ; fourniture d'accès en ligne à des jeux ; fourniture d'accès de services de forums de discussion en ligne ; service de conférence électronique, à savoir téléconférence ; fourniture d'accès à des musiques numériques (non téléchargeables) depuis le réseau Internet ; fourniture d'accès à des musiques numériques (non téléchargeables) depuis les sites proposant des fichiers MP3).

Divertissement ; service de publications électroniques en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; service de jeux-questionnaires via Internet ou d'autres réseaux électroniques ; activités sportives et culturelles ; expositions ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de programmation des actualités pour leur transmission sur Internet : services de billetterie et réservation de places de divertissements et d'événements sportifs et culturels ; bibliothèque électronique pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les archives) sous forme de texte de fichiers audio et/ou vidéo ; exploitation de groupe de discussion et espaces de discussion virtuels ; informations en matière de divertissement relatives à tous les services susmentionnés dans cette classe.