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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEED
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AUBERGADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERGADE
SEED Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1261402
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
06/02/2004

Présentation de la marque AUBERGADE

Déposée le 6 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « AUBERGADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEED domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2030105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 880 302 .

La marque AUBERGADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBERGADE est expirée depuis le 6 février 2004.

SEED a également déposé les autres marques suivantes : PRO-SEED , e-seed , SEED , BLAKART , pro-news


SEED Société Anonyme - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2030105) - France - SIREN 745880302


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2030105 - Publication au BOPI 1994-02-22

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231340 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 23 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°186691 - Publication au BOPI 1995-06-23

Inscription le 8 mars 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°170112 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 22 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170002 - Publication au BOPI 1994-02-22

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches.