Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATAMEC
SEEB AUTOMATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4349798
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
ATAMEC de SEEB AUTOMATION

Présentation de la marque ATAMEC

Déposée le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEB AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATAMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEB AUTOMATION domicilié(e) ZA LA BARGETTE, 1 RUE CAMILLE CLAUDEL - 42270 - SAINT PRIEST-EN-JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 038 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ATAMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAMEC arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

SEEB AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : NRSA , OPHEL'EYES , NRSA


SEEB AUTOMATION, Société par actions simplifiée - ZA LA BARGETTE, 1 RUE CAMILLE CLAUDEL - 42270 - SAINT PRIEST-EN-JAREZ - France - SIREN 478038185


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Machines-outils ; machines pour le montage, l'usinage, l'assemblage, dédiées aux activités automobile, aéronautique, à l'armement ; machines pour le dosage industriel destinées aux secteurs agroalimentaire et automobile, à l'industrie verrière et pétrolière, à la chimie et à la sidérurgie, au traitement de l'eau ; machines, à savoir, centre de perçage, centre d'usinage, manipulateurs industriels, robots, fraiseuses, stations de fraisage, vilebrequin, machine pour le forage ;

Logiciels ; logiciels pour machines de montage, d'usinage et d'assemblages, logiciels pour l'automatisation de machines ; logiciels pour l'optimisation de lignes de production ; équipement de traitement des données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; services d'ingénierie dans les domaines de l'usinage, du montage, de l'assemblage, de l'optimisation de lignes de production, de l'automatisation des machines et des procédés industriels.