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Marques déposées par la société SEE ZIEGLER PIERRE SEE
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MATERIAUX SAINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MATERIAUX SAINS
SEE ZIEGLER PIERRE SEE

Numéro de dépôt :
3518990
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MATERIAUX SAINS de SEE ZIEGLER PIERRE SEE

Présentation de la marque MATERIAUX SAINS

Déposée le 7 août 2007 par la société SEE ZIEGLER PIERRE SEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERIAUX SAINS »

Le déposant est la société SEE ZIEGLER PIERRE SEE domicilié(e) 6 LE DERFF, GUINGAMP,22200 GRÂCES - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 769 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEE ZIEGLER PIERRE domicilié(e) 6 LE DERFF, GUINGAMP,22200 GRÂCES - 22200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 27

SEE ZIEGLER PIERRE SEE a également déposé les autres marques suivantes : MATERIAUX SAINS BRETAGNE


SEE ZIEGLER PIERRE SEE - 6 LE DERFF, GUINGAMP,22200 GRÂCES - 22200 - France - SIREN 326769981


SEE ZIEGLER PIERRE - 6 LE DERFF, GUINGAMP,22200 GRÂCES - 22200 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482912 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.